Mentions légales

Informations légales

  • Raison sociale : ESPACES VERTS DU LITTORAL
  • Forme juridique : SAS
  • Adresse du siège : 10 Boulevard de l’Engrenier 13110 Port-de-Bouc
  • Montant du capital social : 160.000 €
  • Adresse de courrier électronique : info@lajus.fr
  • Numéro de téléphone : 04 42 06 13 39
  • Numéro RCS : 380 167 130
  • Numéro de TVA intracom : FR40380167130
  • Nom du directeur de la publication : Raphael HERODY
  • Nom de l’hébergeur : EVOLIX
  • Adresse de l’hébergeur : Pôle Media de la, 37 Rue Guibal, 13003 Marseille
  • Numéro de téléphonique de l’hébergeur : 04 91 05 92 54

Droits d’auteurs – Copyright – Liens

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens

Notre site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un contact et d’une validation par nos soins au préalable.

Informatique et libertés

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à l’adresse figurant ci-dessus.

Haut de page